Comprendre les cadres réglementaires de l'innovation, placer vos projets dans un contexte de responsabilité
À chaque stade d'un projet (idéation, création, implémentation, acquisition), comprendre le cadre réglementaire est crucial. Dans un contexte où les cadres juridique, éthique et politique de l’Innovation évoluent en continu, Me Imane Bello vous accompagne en vous proposant une démarche sur-mesure, agile, durable et adaptée à vos besoins, afin de vous permettre de placer l'innovation dans un contexte de responsabilité et de prendre des décisions stratégiques les plus pérennes possibles.
Appréhender les obligations de conformité et de respect des droits humains, disposer d'une vision précise des risques
Identifier les risques afférents à chaque projet d'innovation permet de les prévenir et de les amoindrir, à tous les stades du projet (idéation, construction, implémentation, acquisition). Me Imane Bello vous accompagne dans la mise en place de méthodes d'identification de ces risques, et de méthodes de navigation de ceux-ci, y compris en matière de respect des droits fondamentaux tels que, par exemple, le droit au respect de la vie privée ou l'interdiction du travail forcé.
Élaborer une stratégie de défense en phase pré-contentieuse et en contentieux
Se prémunir contre ou se défendre d'actions malveillantes est un enjeu majeur. Le respect et la protection de la vie privée, de votre réputation, de vos données confidentielles ou de vos droits fondamentaux commandent une stratégie souple, tant en phase pré-contentieuse qu’en contentieux devant les juridictions compétentes.
Adapter en temps réel votre stratégie au cadre juridique applicable à vos projets innovants, y compris de DeepTech
Qu'il s'agisse de systèmes d'intelligence artificielles ou de projets liés à l'écosystème du Web3, l’état du droit est particulièrement évolutif et dépend parfois des priorités politiques fixées par les pouvoirs publics. Dans ce cadre, Me Imane Bello accompagne au quotidien ses clients dans l’identification et l’application des corpus de règles aux innovations opérant dans des environnements juridiques fluctuants.
